Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royal Bee FRENCH HOME COLLECTIONS
Madame NATHALIE LASSERRE

Numéro de dépôt :
4545823
Date de dépôt :
23/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2029
Royal Bee FRENCH HOME COLLECTIONS de NATHALIE LASSERRE

Présentation de la marque Royal Bee FRENCH HOME COLLECTIONS

Déposée par voie électronique le 23 avril 2019 par madame NATHALIE LASSERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Bee FRENCH HOME COLLECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est madame NATHALIE LASSERRE domicilié(e) 37 RUE D'ANTIBES - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NATHALIE LASSERRE domicilié(e) 37 RUE D'ANTIBES - 06400 - CANNES - France.

La marque Royal Bee FRENCH HOME COLLECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Bee FRENCH HOME COLLECTIONS arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

NATHALIE LASSERRE a également déposé les autres marques suivantes : French Private Staff RECRUTEMENT DE PERSONNEL & FORMATIONS , ARCHISCENOGRAPH , MAISON ATELIER Estates Design & Conciergerie


Madame NATHALIE LASSERRE - 37 RUE D'ANTIBES - 06400 - CANNES - France


Madame NATHALIE LASSERRE - 37 RUE D'ANTIBES - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766306 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; objets de décoration, à savoir statues, figurines, objets d'art à usage ornemental et décoratif en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.